Mentions légales

Editeur :
Les Gîtes Louis de Vauclerc
SARL Céline GOOSSE
7  rue du Château
02160 CRAONNELLE
+33 3 23 22 40 95
societevinicole.craonnelle@orange.fr
Directrice de la publication : Céline GOOSSE
N°RCS : 

Hébergeur :
1 and 17 place de la Gare
57200 Sarreguemines
+33 8 25 08 00 20
hostmaster@1and1.fr

Webmaster :
SARL LG COMMUNICATION
Luc GAUTRON
29 rue Pasteur
02190 ORAINVILLE
+33 3 23 22 05 78
contact@lgcommunication.com

Informatique et Libertés :
Le site www.giteslouisdevauclerc.fr est déclaré sous le numéro (en cours) auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à :
Gîtes Louis de Vauclerc, SARL Céline GOOSE, 7 rue du Château 02160 CRAONNELLE.
 
Propriété Intellectuelle / Droits Concédés aux Utilisateurs :
La SARL Céline GOOSSE et/ou partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.giteslouisdevauclerc.fr et ce dans le monde entier.  La SARL Céline GOOSE – Gîtes Louis de Vauclerc, consentent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.  Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de la SARL Céline GOOSSE – Gîtes Louis de Vauclerc, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.giteslouisdevauclerc.fr, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique  ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
 
Crédits photos, videos et illustrations
Crédits Photos : SARL Céline GOOSSE – Gîtes Louis de Vauclerc, fotolia ;
Crédits Vidéos : SARL Céline GOOSSE – Gîtes Louis de Vauclerc,
Crédits Illustrations / animations : SARL Céline GOOSSE – Gîtes Louis de Vauclerc, fotolia.

→ R�servez

Recevez notre
Carnet de Route